RSI et URSSAF

RSI et URSSAF

L’année 2011 aura permis l’étude de l’histoire du Régime Social des Indépendants et de ses caisses constituantes des régimes maladie et vieillesse : CMR, ORGANIC et AVA.

À partir d’un travail important de recherche, Hinda Hedhili, Maître de conférences en Histoire du droit, a mis en avant l’autonomie des caisses dans les années 1949-1980 puis la sauvegarde de ces régimes par la fusion des caisses.

La présentation de son étude, le 16 décembre 2011, au conseil d’administration du comité régional a suscité un grand intérêt. Comme pour l’étude sur la MSA de la Haute-Garonne en 2010, cet important document (168 pages) sera synthétisé dans deux numéros de la Lettre d’information du Comité à paraître au cours du premier semestre 2011. Ils comporteront aussi les témoignages des dirigeants actuels et des caisses précédentes.

En 2012, le Comité régional fera étudier l’histoire d’un des plus anciens organismes de recouvrement, l’URSSAF de la Haute-Garonne (devenue, au 1er janvier 2012, l'une des premières URSSAF régionales). Comme avec le RSI et la MSA, une convention de partenariat a été conclue entre l’URSSAF et le Comité régional, lequel a confié cette étude à une étudiante toulousaine.

Ces deux études permettront, entre autre, de voir la coopération du RSI et de l’URSSAF dans le cadre du dispositif de l’Interlocuteur Social Unique (ISU). Grâce à une étroite collaboration entre les organismes et le Comité régional, elles permettent de compléter l’histoire des divers régimes de Sécurité sociale de la région.

Le Président

Michel Lages

Janvier 2012