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n° 24
Octobre 2018

La création de la caisse de Mutualité

Sociale Agricole Tarn-Aveyron

La lettre d’information de juin 2018 traitait du rapprochement des
caisses de Mutualité Sociale Agricole du Tarn et de l’Aveyron au
début des années 1990 ayant amené à la création d’une
Fédération, une première pour les MSA.
Ce numéro poursuit la publication de l’étude de Pierre Rieu,
doctorant à l’Université Toulouse I Capitole.

L’auteur relate la création de la MSA Tarn-Aveyron intervenue
plus tôt que prévu. Dès avril 1991, les directions, à la demande
de leur conseil d’administration, font l’inventaire de la situation
des deux caisses et proposent des scénarios dans le « Dossier
exploratoire de la Fédération ». Ces dirigeants locaux vont lier la
création de la nouvelle caisse au renouvellement des conseils
d’administration, élus par les adhérents dans ce régime. Cette solution pragmatique, évitant
de remercier les administrateurs en cours de mandat, sera reprise aussi bien dans les
restructurations des MSA que dans les regroupements d’organisme du régime général.

C’est l’intérêt de cette étude de souligner les solutions juridiques et pratiques mises en place
pour mener une opération initiée par la base sans y être contrainte. Les opportunités liées
aux acteurs (différence d’âge) seront prises en compte et des solutions souples retenues
associant les élus et le personnel.

L’autre intérêt est que Pierre Rieu a élargi le champ de son étude en évoquant les fusions
avec la MSA du Lot puis de Tarn-et-Garonne. Si la première aboutit en janvier 2007, l’autre
fera partie des dernières fusions de MSA en avril 2010.

Les avant-propos de dirigeants de la MSA Midi-Pyrénées Nord, Jean-Marc Cazals, directeur
général de 2011 à 2017, et Philippe Herbelot, actuel directeur général, ayant vécu tous deux
ces fusions soulignent la permanence de leurs traits fondamentaux depuis plus de vingt ans.

Enfin, vous trouverez dans les dernières pages les nouvelles compositions du bureau et du
conseil scientifique. Ils ont été choisis par le conseil d’administration du 15 juin 2018, les
administrateurs ayant été élus par l’assemblée générale du même jour.
Je remercie le conseil d’administration de m’avoir renouvelé sa confiance en me reconduisant
à la présidence du Comité régional d’histoire.

Michel Lages,
Président du Comité régional d’histoire
de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées