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l’Adour,  et  ce,  « à  la  satisfaction  de  tous  les   pour proposer de constituer, tous ensemble, une
               utilisateurs 175  ».                             nouvelle Fédération (b).
               Toutefois, en octobre 1991, un changement in-
               tervient.  Le  président  Cazanave  présente  au   a) L’échec de la Fédération des Pays de
               conseil  d’administration  une  situation  préoccu-  l’Adour (1992 – 1999)
               pante : les contrats de financement informatique
               liant le CIMA avec le fabricant BULL et ETICA –   En avril 1992, le président du CA revient sur le
               c’est-à-dire le Crédit Agricole – se termineront   projet MSA de l’An 2000 afin d’amener une ré-
               en 1993. À partir de cette date, les problèmes   flexion  générale 177 .  Christian  Cazanave  relève
               financiers et de renouvellement du matériel in-  quatre problèmes auxquels devra faire face la
               formatique se poseront. Il faut ajouter à cela le   MSA : la démographie avec une population tou-
               contexte normatif : la loi du 23 janvier 1990 ré-  jours  vieillissante,  la  performance  administra-
               forme le calcul de l’assiette des cotisations. La   tive, les coûts de fonctionnement et le finance-
               crainte  d’« effets  pervers »  et  donc  de  pro-  ment de la gestion, en rappelant que la réforme
               blèmes de gestion économique rend incertain le   du  23 janvier  1990  rend  les  choses  plus  diffi-
               financement d’un renouvellement informatique.    ciles.  Sur  la  question  de  l’avenir,  le  président
               Le  président  propose  alors  deux  options :   propose,  avec  le  concours  de  la  Direction  de
               prolonger  le  CIMA  du  mieux  possible  ou  se   l’Animation du Réseau et de l’Observatoire Éco-
               rattacher  au  CITIMAM.  Ne  souhaitant  pas     nomique et Social des Caisses Centrales, que
               prendre de décision hâtive, le président Harraca   soient menées deux études :
               propose  aux  administrateurs  les  orientations   -   une étude prospective sur l’évolution de la
               suivantes :                                          démographie et des coûts dans les dépar-
               -   adhérer au CITIMAM en temps utile.               tements des Hautes-Pyrénées, des Landes
               -   prolonger  le  CIMA  du  Bassin  de  l’Adour     et des Pyrénées-Atlantiques.
                   jusqu’en octobre 1996.                        -   une étude d’opportunité sur les possibilités
               -   amener  une  discussion  dès  1994  pour         de  se  regrouper  et  les  formes  juridiques
                   prendre une décision.                            qu’il  pourrait  en  résulter,  en  particulier  la
               Ces derniers acceptent. La question de la survie     Fédération.
               du CIMA est donc repoussée à plus tard.
                                                                Quatre mois plus tard, en août1992, le président
               Mais, deux semaines plus tard, le projet « MSA   présentant  un  rapport  au  CA,  constate  que
               de l’An 2000 » ravive la thématique 176 . Il a pour   l’isolationnisme  numérique  est  inenvisageable,
               objectif de permettre, à partir d’une organisation   rendant  « la  constitution  d’une  entité  pluri-
               fondée  sur  le  regroupement,  de  gagner  en   départementale incontournable 178  ».
               efficacité au niveau de l’échelon local.         Un regroupement avec les caisses des Landes
               Pour l’instant, ce projet est simplement présenté   et des Pyrénées-Atlantiques permettrait le main-
               aux  administrateurs.  Toutefois,  il  marque  une   tien d’une présence forte de la MSA à un niveau
               avancée  dans  la  vie  de  la  MSA  des  Hautes-  départemental grâce à un renforcement de ses
               Pyrénées car c’est lui qui, un an plus tard, fera   moyens, la conduite de politiques adaptées aux
               envisager au conseil d’aller du regroupement en   spécificités  et  besoins  locaux,  une  qualité  de
               CITI vers la Fédération.                         service  équivalente  au  sein  des  départements
                                                                du Bassin de l’Adour et une maîtrise concertée
               2. De la Fédération à la fusion (1992 – 2008)    des coûts. Pour permettre cela, il faut aller vers
                                                                une Fédération « à court terme ».
               La nécessité de regroupement pousse la Caisse    Toutefois, si les deux autres caisses sont plutôt
               des Hautes-Pyrénées à envisager de dépasser      favorables à cette idée, elles divergent quant à
               le simple regroupement, qui s’avère insuffisant,   sa réalisation. La MSA des Landes veut, comme
               pour  y  préférer  la  Fédération.  La  constitution   celle des Hautes-Pyrénées, une démarche pro-
               d’une fédération avec les caisses des Landes et   gressive, passant d’un regroupement affirmé à
               Pyrénées-Atlantiques  semble  être  la  plus  évi-  une  Fédération  puis  à  la  constitution  d’une
               dente  pour  la  caisse,  qui  s’oriente  dans  cette   Caisse pluridépartementale vers l’année 1999.
               voie. Toutefois, cela s’avère être un échec qui   En revanche, la MSA des Pyrénées-Atlantiques
               aboutit à la dissolution de la Fédération (a). Face   considère que 1999 est une échéance trop loin-
               à  cette  situation  et  à  l’impératif  de  regroupe-  taine et qu’il vaut mieux constituer directement
               ment, la Caisse des Hautes-Pyrénées se tourne    une  caisse  pluridépartementale  dès  1995  à
               vers les départements adhérents du CITIMAM       l’occasion du renouvellement des CA.



               175  P. V. de délibération des conseils d’administration du 9 octobre 1991, p. 3.
               176  P. V. de l’Assemblée Générale du 25 octobre 1991.
               177  P. V. de délibération des conseils d’administration du 16 avril 1992.
               178  P. V. de délibération des conseils d’administration du 13 août 1992, p. 8.


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